Garanties

L’assurance emprunteur a des degrés de couvertures. Toutes ne couvrent pas les mêmes garanties. On peut citer plusieurs types de garanties, qui sont proposées de manière générique par les assureurs, que ce soient ceux appartenant à la banque émettrice du prêt ou les assureurs tiers.

On peut les regrouper en quatre garanties principales:

-Le Décès et la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, la PTIA. Cette dernière garantie est toujours associée dans les contrats d’assurance emprunteur à celle couvrant le décès. Cette garantie fait suite à un accident ou à une maladie, qui rend l’assuré dans l’incapacité de se livrer à un travail permettant de tirer avantage rémunéré, et l’oblige à recourir à une tierce personne pour accomplir les actes de la vie quotidienne. Dans ce cas, la garantie est payée à l’établissement de crédit, qui paye le capital restant dû à la banque. Dans ce cas, la dette née de l’emprunt est éteinte, et le bien appartient à l’assuré.

-Incapacité Temporaire Totale: l’ITT. L’assurance couvre une période pendant laquelle l’assuré ne peut pas accomplir les actes de la vie quotidienne de façon normale, du fait d’un accident ou d’une maladie… Après un délai de franchise, l’assureur verse à la banque les échéances du prêt. Quand s’arrêtera l’arrêt de longue maladie, au bout d’une période maximum de 3 ans, l’assuré se verra classé par le médecin conseil du régime maladie obligatoire en Invalidité de troisième, deuxième ou première catégorie. L’assuré passera donc, dans ce cas, dans le champ de la garantie P.T.I.A ou I.T.D.

-L’Invalidité Permanente Partielle : l’IPP. Elle est présente dans certains contrats de délégations d’assurance, et dans certains contrats groupe de banques. Elle permet à l’assurer de voir son échéance partiellement prise en charge par la banque. Dans le cas d’une Invalidité classée en première catégorie sécurité Sociale entre 33 et 66 %, la prise en charge est donc partielle, et permet de soulager le budget de l’assuré.

-L’Invalidité Permanente Totale, l’IPT . C’est l’Invalidité à plus de 66%, soit la deuxième catégorie Sécurité Sociale. L’assuré est dans ce cas dans un état physique ou mental le mettant dans l’impossibilité totale, permanente et présumée définitive de se livrer à un travail ou à une occupation susceptible de lui procurer gain ou profit. La plupart du temps, la compagnie d’assurance paye les traites jusqu’à l’échéance du contrat, voire plus rarement, paye le solde du capital restant dû. Cette nuance est importante, car, dans le cas où la compagnie paye le capital restant à la banque, l’assuré est propriétaire de son bien et peut par exemple le vendre, ce qui n’est pas le cas dans le premier cas, car si il y a vente, l’assurance emprunteur s’éteint.

- L’Incapacité Temporaire Partielle, ou ITP. Dans cette garantie, Il y a prise en charge partielle des échéances du prêt à hauteur de 50 %, dans l’hypothèse d’un mi-temps thérapeutique ou d’une reprise thérapeutique à temps partiel du travail. Les contrats d’assurance se sont en cela adaptés à cette pratique régulièrement prescrite par les médecins, car il n’existait pas jusqu’à il y a peu de garantie couvrant ce risque.

-Chômage : cette garantie permet de se prémunir du risque de perte d’emploi. L’assureur versera l’indemnité après plusieurs mois de franchise.

Lorsque l’on souhaite changer d’assurance de prêt, il faut donc comparer l’assurance de prêt « banque» avec d’autres assurances présentant le même nombre et le même type de garanties.